IDENTITÉ 

Nom du site Web : Tutti Arty

Adresse : tuttiarty.com

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Virginie Pomiès

6 résidence de Keryon Vras – 29170 Fouesnant
06.74.55.44.68
Siret : 912 262 763 000 10

Responsable de la publication : Virginie Pomiès

Conception et réalisation : Virginie Pomiès

Hébergeur : Hostinguer – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents….) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Virginie Pomiès. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L.122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant dans ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI. Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source. 

Les marques et logos reproduits sur le site ont été déposés par les sociétés qui en sont les propriétaires.

LIENS HYPERTEXTES

L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient. 

DROITS D’ACCÈS

Conformément au chapitre V de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès à vos informations personnelles.